Mentions légales
L'Orangerie de Camilice
Dernière mise à jour: juin 2026
Éditeur du site
Le présent site est édité par Séverine Gouault, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial L'Orangerie de Camilice.
- Adresse: 73 Avenue de la Reine Blanche, 77820 Le Châtelet-en-Brie, France
- Email: contact@camilice.com
- SIREN: 106 490 147 (SIRET en cours d'attribution)
- Code APE: 32.13Z - Fabrication de bijouterie fantaisie et articles similaires
- TVA: non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
Directrice de la publication
Séverine Gouault
Hébergeur
Le site est hébergé par Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Téléphone: +1 844 899 7312 - www.netlify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logo, créations) est la propriété exclusive de L'Orangerie de Camilice et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Données personnelles
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement conforme au RGPD. Conformément à la réglementation, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, exerçable par email à contact@camilice.com. Voir notre Politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation: CM2C- Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice. Saisine en ligne: www.cm2c.net